Est-ce le pire des droits de l'homme? On peut se le demander à entendre les réactions indignées que son évocation suscite.

En fait, oui, "elle" dérange les "ayant-droits", et quel citoyen n'est pas, de nos jours, un "ayant-droit". Je me rappelle les réactions furieuses d'une lectrice d'un de mes billets consacré à l'euthanasie. La "clause de conscience" était, sur ce sujet, attendue de nombre de médecins. Elle est réapparue à propos des "déserts médicaux": les médecins auraient-ils le droit de refuser des affectations autoritaires?

Elle refait surface depuis qu'on annonce une loi sur le mariage "pour tous", c'est à dire possible pour les homosexuels. Comme des maires ont exprimé leur répulsion, devant leur Assemblée, le Président François Hollande leur a accordé explicitement le droit à la "clause de conscience", en l'occurrence le droit de confier à un adjoint ou à un conseiller municipal la charge de recevoir le consentement des époux. Ce serait bien le diable, dans le Conseil d'une grande commune, de ne trouver personne de bonne volonté. Reste la possibilité d'un bloc formé par un conseil unanime d'une petite commune, comme l'a évoqué Christiane Taubira, qui s'y connait en têtes dures.

Cette crainte peut être relativisée par la faible probabilité d'une demande de mariage homosexuel dans une petite commune. Mais cela doit rester possible, et la Loi prévoiera sans doute la réquisition, dans ce cas.

Car, promis-juré aux "autres intéressés", qui se sont précipités au Palais de l'Élysée, la "clause de conscience" ne sera pas inscrite dans la Loi. Mais est-ce qu'elle en sera pour autant impossible? Notre histoire encore récente en a démontré les vertus. Son invocation pourra-t-elle jamais être un motif de révocation ou de sanction?

Si les maires sont des représentants de l'État, chargés, comme l'a rappelé le Président de la République, de l'application des lois, ce sont en même temps, des élus, et ils ont à rendre compte à leurs électeurs. Qui se moquent bien de cet aspect de leur fonction!

Sceptique